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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALIMENT SYSTEME
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SAVEUR DOREE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVEUR DOREE
ALIMENT SYSTEME Société anonyme

Numéro de dépôt :
94516969
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2014

Présentation de la marque SAVEUR DOREE

Déposée le 22 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ALIMENT SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALIMENT SYSTEME domicilié(e) Rue Vasco de Gamma, Parc d'activités ALPESPACE,73800 SAINTE HELENE DU LAC (dossier no 2262828) - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 709 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION – BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2262828) - 92659 - France.

La marque SAVEUR DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEUR DOREE est expirée depuis le 22 avril 2014.

ALIMENT SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ALIMENT SYSTEME , SAVEUR DOREE , ACTIVALP , SOLIENCE


ALIMENT SYSTEME Société anonyme - Rue Vasco de Gamma, Parc d'activités ALPESPACE,73800 SAINTE HELENE DU LAC (dossier no 2262828) - 73800 - France - SIREN 352709299


BOUJU DERAMBURE BUGNION – BDSA - 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2262828) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2004 n°2262828 - Publication au BOPI 2004-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Produits laitiers et notamment fromage, graisses comestibles et notamment matières grasses pour la fabrication de fromages; substituts de fromage, préparations culinaires pour la consommation à base de protéines laitières et de matières grasses végétales